Dosen für Confiseriewaren

Design suisse · 113644 · Radié

Designs

Design LH 15

Exemplaire déposé

Design LH 16

Exemplaire déposé

Design LH 17

Exemplaire déposé

Design LH 18

Exemplaire déposé

Design LH 19

Exemplaire déposé

Design LH 20

Exemplaire déposé

Design LH 21

Exemplaire déposé

Design LH 22

Exemplaire déposé

Design LH 23

Exemplaire déposé

Design LH 24

Exemplaire déposé

Design LH 25

Exemplaire déposé

Design LH 26

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113644
Numéro de demande
1984-13644
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 12 designs
Classes
09-03 Emballages et récipients
Déposé
29 mars 1984
Enregistré
10 avr. 1984
Publié
30 avr. 1984
Radié
29 mars 1994
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.