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Design suisse · 113646 · Radié

Designs

Design GM1

Design GM2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113646
Numéro de demande
1984-13646
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
20 mars 1984
Enregistré
10 avr. 1984
Publié
30 avr. 1984
Radié
19 mars 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
IT 60957B 15.12.1983
IT 60958B 15.12.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.