Badewanne

Design suisse · 113665 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113665
Numéro de demande
1984-13665
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
16 mars 1984
Enregistré
10 avr. 1984
Publié
30 avr. 1984
Radié
16 mars 1989
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.