Spritzen
Design suisse · 113666 · Radié
Designs
Design 730-A
Design 730-B
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113666
- Numéro de demande
- 1984-13666
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 24-02 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 16 mars 1984
- Enregistré
- 10 avr. 1984
- Publié
- 30 avr. 1984
- Radié
- 15 mars 1999
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- SE 2468/83 26.09.1983SE 2469/83 26.09.1983
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.