Lunettes de montres
Design suisse · 113689 · Radié
Designs
Design 1 (mod. 1942)
Exemplaire déposé
Design 2 (mod. 1942/1)
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113689
- Numéro de demande
- 1984-13689
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 19 mars 1984
- Enregistré
- 26 avr. 1984
- Publié
- 15 mai 1984
- Radié
- 19 mars 1989
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1984
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.