Fermeture de bracelet
Design suisse · 113747 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113747
- Numéro de demande
- 1984-13747
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 4 mai 1984
- Enregistré
- 25 mai 1984
- Publié
- 15 juin 1984
- Radié
- 3 mai 1994
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1994
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994
- 15 août 1988
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Société JFA, Jaquet, Furter, Aberle, Chemin de Sous-Cherre 6d, 1245 Collonge-Bellerive → Société JFA, Jaquet, Furter, Aberle, 39, rue Peillonnex, 1225 Chêne-Bourg
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1988
- 15 août 1988
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dietlin, Mohnhaupt & Cie, 3, quai du Mont-Blanc, 1201 Genève → Dietlin & Cie S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1988
- 15 août 1988
Prolongé
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1988
- 15 juin 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1984
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.