Christbaumständer
Design suisse · 113815 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113815
- Numéro de demande
- 1984-13815
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-99 Ameublement
- Déposé
- 14 juin 1984
- Enregistré
- 26 juin 1984
- Publié
- 13 juil. 1984
- Radié
- 13 juin 1999
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.