Torten-Formen
Design suisse · 113817 · Radié
Designs
Design 460
Reproductions et exemplaire
Design 460
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113817
- Numéro de demande
- 1984-13817
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 30 mai 1984
- Enregistré
- 26 juin 1984
- Publié
- 13 juil. 1984
- Radié
- 30 mai 1994
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1984
Parties
Titulaire
Heinz Schnabel
Freiburg/Breisgau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.