Bracelets de montres
Design suisse · 113847 · Radié
Designs
Design 140548 / 1
Design 140548 / 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113847
- Numéro de demande
- 1984-13847
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 juin 1984
- Enregistré
- 9 juil. 1984
- Publié
- 31 juil. 1984
- Radié
- 27 juin 1999
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Etienne, Blum, Stehlé, Manfrini, & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève → Blum Manfrini Gaillard, 8c, avenue de Champel, 1211 Genève 12
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 août 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994
- 29 avr. 1994
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fabrique Ebel, Société Anonyme, 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- Soprintel S.A., 42, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Etienne, Blum, Stehlé, Manfrini, & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
- 31 mai 1989
Prolongé
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1989
- 15 déc. 1986
Transféré
- Titulaire
- C. + F. Hertig, Design Horloger Ateliers, 1867 Ollon VD → Fabrique Ebel, Société Anonyme, 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- Soprintel S.A., 42, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1986
- 31 juil. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1984
Parties
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.