Badewanne

Design suisse · 113848 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113848
Numéro de demande
1984-13848
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
19 avr. 1984
Enregistré
9 juil. 1984
Publié
31 juil. 1984
Radié
19 avr. 1989
Motif
Non prolongé
Priorité
US 544 444 21.10.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.