Türen
Design suisse · 113902 · Radié
Designs
Design F 365/1
Design F 365/2
Design F 365/3
Design F 365/4
Design F 365/5
Design F 365/6
Design F 365/7
Design F 365/8
Design F 365/9
Design F 365/10
Design F 365/11
Design F 365/12
Design F 365/13
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113902
- Numéro de demande
- 1984-13902
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 25-02 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 16 août 1984
- Enregistré
- 23 août 1984
- Publié
- 14 sept. 1984
- Radié
- 16 août 1989
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 27.02.1984
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.