Rosette für Badezimmerarmaturen
Design suisse · 113951 · Radié
Designs
Design 1
Reproductions et exemplaire
Design 2
Reproductions et exemplaire
Design 3
Reproductions et exemplaire
Design 4
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113951
- Numéro de demande
- 1984-13951
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 10 sept. 1984
- Enregistré
- 24 sept. 1984
- Publié
- 15 oct. 1984
- Radié
- 9 sept. 1999
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994
- 13 oct. 1989
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989
- 15 oct. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.