Article de bijouterie

Design suisse · 113971 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 113971
Numéro de demande: 1984-13971
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé: 4 juil. 1984
Enregistré: 24 juil. 1984
Publié: 15 août 1984
Radié: 4 juil. 1994
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 août 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Edgardo Grimm

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.