Schuh
Design suisse · 114014 · Radié
Designs
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114014
- Numéro de demande
- 1984-14014
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 23 oct. 1984
- Enregistré
- 25 oct. 1984
- Publié
- 15 nov. 1984
- Radié
- 22 oct. 1999
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 1995
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
- 13 avr. 1995
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
- 13 avr. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
- 28 févr. 1995
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
- 29 déc. 1989
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1989
- 15 nov. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.