Crème-Tiegel

Design suisse · 114027 · Radié

Designs

Design 1018

Design 1019

Design 1020

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114027
Numéro de demande
1984-14027
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
16 oct. 1984
Enregistré
25 oct. 1984
Publié
15 nov. 1984
Radié
16 oct. 1989
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Franco Del Bon

4663 Aarburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.