Sofa
Design suisse · 114077 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114077
- Numéro de demande
- 1984-14077
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 9 nov. 1984
- Enregistré
- 27 nov. 1984
- Publié
- 14 déc. 1984
- Radié
- 9 nov. 1989
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.