Regale und deren Bestandteile
Design suisse · 114079 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114079
- Numéro de demande
- 1984-14079
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 1 nov. 1984
- Enregistré
- 27 nov. 1984
- Publié
- 14 déc. 1984
- Radié
- 31 oct. 1999
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- DK 08.05.1984
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.