Béret

Design suisse · 114116 · Radié

Designs

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114116
Numéro de demande
1984-14116
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-03 Habillement et mercerie
Déposé
22 nov. 1984
Enregistré
7 déc. 1984
Publié
28 déc. 1984
Radié
21 nov. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Roger Javet/cap factory

1782 Lossy

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Créateur

Roger Javet

Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.