Niveaux d'eau
Design suisse · 114128 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114128
- Numéro de demande
- 1984-14128
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 21 designs
- Classes
- 10-04 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 nov. 1984
- Enregistré
- 7 déc. 1984
- Publié
- 28 déc. 1984
- Radié
- 21 nov. 1994
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.