Fussbälle
Design suisse · 114186 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114186
- Numéro de demande
- 1985-14186
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 4 janv. 1985
- Enregistré
- 9 janv. 1985
- Publié
- 31 janv. 1985
- Radié
- 4 janv. 1995
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.