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Design suisse · 114202 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114202
Numéro de demande
1985-14202
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 12 designs
Classes
10-01 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
14 janv. 1985
Enregistré
24 janv. 1985
Publié
15 févr. 1985
Radié
14 janv. 1990
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.