Sitz-Möbel
Design suisse · 114223 · Radié
Designs
Design DS-206 A
Design DS-206 B
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114223
- Numéro de demande
- 1984-14223
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 14 sept. 1984
- Enregistré
- 11 févr. 1985
- Publié
- 28 févr. 1985
- Radié
- 13 sept. 1999
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 1994
Modification
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994
- 31 juil. 1989
Prolongé
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1989
- 28 févr. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.