Table de salon
Design suisse · 114227 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114227
- Numéro de demande
- 1985-14227
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 25 janv. 1985
- Enregistré
- 11 févr. 1985
- Publié
- 28 févr. 1985
- Radié
- 24 janv. 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1985
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.