Montre-bracelet

Design suisse · 114244 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114244
Numéro de demande
1985-14244
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
1 févr. 1985
Enregistré
11 févr. 1985
Publié
28 févr. 1985
Radié
31 janv. 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Le Phare-Jean d'Eve S.A.

96, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.