Ziergegenstand

Design suisse · 114246 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 114246
Numéro de demande: 1985-14246
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé: 6 févr. 1985
Enregistré: 11 févr. 1985
Publié: 28 févr. 1985
Radié: 6 févr. 1990
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

28 févr. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1985

Parties

Titulaire

René Degen

7012 Felsberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.