Tissu

Design suisse · 114265 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114265
Numéro de demande
1985-14265
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
05-05 Textiles et matériaux en feuilles
Déposé
6 févr. 1985
Enregistré
26 févr. 1985
Publié
15 mars 1985
Radié
6 févr. 1990
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Shabytex S.A.

Avenue de Montchoisi 5, 1006 Lausanne

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

William Blanc & Cie Conseils en Propriété Industrielle SA

6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.