Stuhl

Design suisse · 114268 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114268
Numéro de demande
1985-14268
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
13 févr. 1985
Enregistré
26 févr. 1985
Publié
15 mars 1985
Radié
13 févr. 1990
Motif
Non prolongé
Priorité
IT 22964 B/84 30.08.1984
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.