Stuhl
Design suisse · 114268 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114268
- Numéro de demande
- 1985-14268
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 13 févr. 1985
- Enregistré
- 26 févr. 1985
- Publié
- 15 mars 1985
- Radié
- 13 févr. 1990
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT 22964 B/84 30.08.1984
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1985
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.