Râpe à muscade

Design suisse · 114273 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114273
Numéro de demande
1985-14273
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-04 Articles de ménage
Déposé
29 janv. 1985
Enregistré
26 févr. 1985
Publié
15 mars 1985
Radié
29 janv. 1990
Motif
Non prolongé
Priorité
GB 01.08.1984
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.