Schüssel
Design suisse · 114294 · Radié
Designs
Design DK-8793-D26A
Design DK-8793-D26B
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114294
- Numéro de demande
- 1985-14294
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 26 févr. 1985
- Enregistré
- 11 mars 1985
- Publié
- 29 mars 1985
- Radié
- 26 févr. 1990
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 653,387 21.09.1984
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.