Figurines
Design suisse · 114312 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114312
- Numéro de demande
- 1985-14312
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 21 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 22 févr. 1985
- Enregistré
- 11 mars 1985
- Publié
- 29 mars 1985
- Radié
- 22 févr. 1990
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1985
Parties
Titulaire
Julien Granata Belmont
F-75116 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.