Variabler Stuhl

Design suisse · 114329 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114329
Numéro de demande
1985-14329
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
12 mars 1985
Enregistré
26 mars 1985
Publié
15 avr. 1985
Radié
11 mars 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

  2. 30 avr. 1990

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

  3. 15 avr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.