Battistrada per pneumatici

Design suisse · 114343 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114343
Numéro de demande
1985-14343
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-15 Moyens de transport et de levage
Déposé
26 févr. 1985
Enregistré
26 mars 1985
Publié
15 avr. 1985
Radié
25 févr. 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
IT 23 721 B/84 07.11.1984
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

  2. 28 févr. 1990

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990

  3. 15 avr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.