Puzzle
Design suisse · 114380 · Radié
Designs
Design 16 001
Reproductions et exemplaire
Design 20 001
Reproductions et exemplaire
Design 40 001
Reproductions et exemplaire
Design 30 002
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114380
- Numéro de demande
- 1985-14380
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 19 mars 1985
- Enregistré
- 11 avr. 1985
- Publié
- 30 avr. 1985
- Radié
- 19 mars 1990
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1985
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.