Confiserie-Artikel
Design suisse · 114385 · Radié
Designs
Design 18
Exemplaire déposé
Design 19
Exemplaire déposé
Design 20
Exemplaire déposé
Design 21
Exemplaire déposé
Design 22
Exemplaire déposé
Design 23
Exemplaire déposé
Design 24
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114385
- Numéro de demande
- 1985-14385
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 01-01 Denrées alimentaires
- Déposé
- 12 avr. 1985
- Enregistré
- 24 avr. 1985
- Publié
- 15 mai 1985
- Radié
- 12 avr. 1990
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.