Montres-bracelets
Design suisse · 114404 · Radié
Designs
Design PB08845.G
Design PB09848/1
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114404
- Numéro de demande
- 1985-14404
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 1 avr. 1985
- Enregistré
- 24 avr. 1985
- Publié
- 15 mai 1985
- Radié
- 1 avr. 1990
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.