Cadran pour une horloge

Design suisse · 114442 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114442
Numéro de demande
1985-14442
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
23 avr. 1985
Enregistré
9 mai 1985
Publié
31 mai 1985
Radié
23 avr. 1995
Motif
Non prolongé
Priorité
IT 53971-B/84 26.10.1984
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Trast Enterprise S.r.l.

Via Nazionale 7, Florence, IT

Mandataire

Jacobacci-Casetta & Perani S.A.

JACOBACCI-CASETTA & PERANI S. A.

4, Rue de l'Est, 1207 GENEVE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.