Salontisch
Design suisse · 114521 · Radié
Designs
Design 630
Design 660
Design 7100
Design 4700
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114521
- Numéro de demande
- 1984-14521
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 13 juin 1985
- Enregistré
- 25 juin 1985
- Publié
- 15 juil. 1985
- Radié
- 13 juin 1990
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.