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Design suisse · 114534 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114534
Numéro de demande
1985-14534
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
7 juin 1985
Enregistré
25 juin 1985
Publié
15 juil. 1985
Radié
6 juin 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Cornu & Cie SA

17, rue Staway-Mollondin, 2301 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.