Gardinen-Lamellen
Design suisse · 114547 · Radié
Designs
Design 8000/10
Exemplaire déposé
Design 8001/10
Exemplaire déposé
Design 8002/10
Exemplaire déposé
Design 8002/5
Exemplaire déposé
Design 8002/4
Exemplaire déposé
Design 8003/10
Exemplaire déposé
Design 8003/5
Exemplaire déposé
Design 8003/4
Exemplaire déposé
Design 8004/10
Exemplaire déposé
Design 8006/10
Exemplaire déposé
Design 8007/10
Exemplaire déposé
Design 8008/10
Exemplaire déposé
Design 8009/10
Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
Design 8039/10
Exemplaire déposé
Design 8040/10
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114547
- Numéro de demande
- 1985-14547
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 56 designs
- Classes
- 06-10 Ameublement
- Déposé
- 2 juil. 1985
- Enregistré
- 9 juil. 1985
- Publié
- 31 juil. 1985
- Radié
- 2 juil. 1990
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 09.01.1985DE 14.03.1985
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.