Flasche
Design suisse · 114558 · Radié
Designs
Design CD-105
Design CD-110
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114558
- Numéro de demande
- 1985-14558
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 21 juin 1985
- Enregistré
- 9 juil. 1985
- Publié
- 31 juil. 1985
- Radié
- 21 juin 1995
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- BX 3490-05 04.01.1985BX 3490-10 04.01.1985
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.