Flasche
Design suisse · 114559 · Radié
Designs
Design CD-104
Design CD-113
Design CD-116
Design CD-117
Design CD-118
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114559
- Numéro de demande
- 1985-14559
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 21 juin 1985
- Enregistré
- 9 juil. 1985
- Publié
- 31 juil. 1985
- Radié
- 20 juin 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- BX 3490-04 04.01.1985BX 3490-13 04.01.1985BX 3490-16 04.01.1985BX 3490-17 04.01.1985BX 3490-18 04.01.1985
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
- 15 juin 1990
Prolongé
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990
- 31 juil. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.