Bauelemente
Design suisse · 114576 · Radié
Designs
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Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114576
- Numéro de demande
- 1985-14576
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 12 juin 1985
- Enregistré
- 9 juil. 1985
- Publié
- 31 juil. 1985
- Radié
- 12 juin 1995
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT 24188 B/84 20.12.1984IT 24189 B/84 20.12.1984
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.