Treteimer
Design suisse · 114588 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114588
- Numéro de demande
- 1985-14588
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-09 Emballages et récipients
- Déposé
- 8 juil. 1985
- Enregistré
- 24 juil. 1985
- Publié
- 15 août 1985
- Radié
- 7 juil. 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- BX 60060-01 10.05.1985
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Transféré
- Titulaire
- Van Elderen's Metaalwarenfabriek, Brabantia Beheer B.V., Brabantialaan 3, Aalst-Waalre, Pays-Bas → Brabantia Nederland B.v., Brabantialaan 3, Waalre (NL), Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 15 nov. 1996
Mandataire inscrit
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 31 juil. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
- 13 juil. 1990
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1990
- 15 août 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.