Radfelge

Design suisse · 114597 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114597
Numéro de demande
1985-14597
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-16 Moyens de transport et de levage
Déposé
1 juil. 1985
Enregistré
24 juil. 1985
Publié
15 août 1985
Radié
30 juin 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

  2. 31 juil. 1990

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990

  3. 15 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.