Armbanduhr

Design suisse · 114620 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114620
Numéro de demande
1985-14620
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
18 juil. 1985
Enregistré
7 août 1985
Publié
30 août 1985
Radié
17 juil. 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 29 févr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 28 sept. 1990

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

  4. 30 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Gérard Bellac

6023 Rothenburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.