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Design suisse · 114627 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114627
- Numéro de demande
- 1985-14627
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 17 juil. 1985
- Enregistré
- 7 août 1985
- Publié
- 30 déc. 1977
- Radié
- 17 juil. 1990
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 1977
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.