boîte de montre, montre

Design suisse · 114669 · Radié

Designs

Design D. 4'659 / 1

Design D. 4'659 / 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114669
Numéro de demande
1985-14669
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
10 juin 1985
Enregistré
6 sept. 1985
Publié
30 sept. 1985
Radié
9 juin 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité d’exposition
Foire de Bâle, Bâle, 11 avr. 1985
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

  2. 29 juin 1990

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

  3. 30 sept. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.