Spielzeug-Elemente

Design suisse · 114686 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114686
Numéro de demande
1985-14686
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
3 sept. 1985
Enregistré
6 sept. 1985
Publié
30 sept. 1985
Radié
3 sept. 1995
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 27.03.1985
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.