Implantatelement
Design suisse · 114716 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114716
- Numéro de demande
- 1985-14716
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 24-02 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 2 août 1985
- Enregistré
- 23 sept. 1985
- Publié
- 15 oct. 1985
- Radié
- 1 août 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- SE 85-0390 15.02.1985
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995
- 14 sept. 1990
Prolongé
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990
- 15 oct. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1985
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.