Regale
Design suisse · 114751 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114751
- Numéro de demande
- 1985-14751
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 14 oct. 1985
- Enregistré
- 24 oct. 1985
- Publié
- 15 nov. 1985
- Radié
- 14 oct. 1990
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.